{"id":232,"date":"2023-03-15T10:31:05","date_gmt":"2023-03-15T09:31:05","guid":{"rendered":"https:\/\/lacitadellevsm.fr\/?page_id=232"},"modified":"2026-01-07T15:34:48","modified_gmt":"2026-01-07T14:34:48","slug":"mentions-legales-et-conditions-dutilisation-du-site-internet","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/lacitadellevsm.fr\/index.php\/mentions-legales-et-conditions-dutilisation-du-site-internet\/","title":{"rendered":"Mentions l\u00e9gales et Conditions d’utilisation du site internet"},"content":{"rendered":"\t\t
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> Accueil<\/a><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t

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Editeur du site internet<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\u00c9tablissement public de La Citadelle, \u00e9tablissement public national \u00e0 caract\u00e8re administratif, dont le num\u00e9ro Siren est le 210601597, ayant son si\u00e8ge \u00e0 La Citadelle – BP7 – 06230 – Villefranche-sur-Mer<\/p>

(t\u00e9l\u00e9phone : + 33493763327).<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Directeur de la publication<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Monsieur Christophe Trojani, en sa qualit\u00e9 de Maire de Villefranche-sur-Mer.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Responsable \u00e9ditorial<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Camille Frasca, en sa qualit\u00e9 de Directrice du Mus\u00e9e et des Affaires Culturelles<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Conception & r\u00e9alisation du site<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Amaury Sorange Marchadier – @amaurysrng<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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H\u00e9bergeur<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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OVH<\/a><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Cr\u00e9dits photographiques et mentions obligatoires<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Cr\u00e9dits photographiques\u00a0<\/p>

Les photographies du monument : Thierry Malty<\/p>

Les photographies des expositions : Jean-Christophe Lett, Jean-Fran\u00e7ois Fernandez<\/p>

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/p>

Sauf mention contraire, tout \u00e9l\u00e9ment composant le site (structure g\u00e9n\u00e9rale, logiciels, textes, bases de donn\u00e9es, \u0153uvre, images anim\u00e9es ou non, sons, savoir-faire\u2026) est la propri\u00e9t\u00e9 de La Citadelle – Centre d’art & Mus\u00e9e ou de ses partenaires et sont prot\u00e9g\u00e9s au titre de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n\u2019est conf\u00e9r\u00e9 \u00e0 quiconque au regard des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. La reproduction des documents du site est autoris\u00e9e \u00e0 des fins exclusives d\u2019information pour un usage strictement personnel et priv\u00e9. En dehors des utilisations autoris\u00e9es, toute reproduction, repr\u00e9sentation, mise \u00e0 disposition ou adaptation, par quelque proc\u00e9d\u00e9 que ce soit, de tout ou partie du site ou de tout ou partie de ses contenus, sans avoir obtenu l\u2019autorisation pr\u00e9alable de l\u2019\u00e9diteur du site et\/ou des auteurs ou leurs ayants droit, est express\u00e9ment interdite et constituerait une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Il en est de m\u00eame des bases de donn\u00e9es figurant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sur ce site qui sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.<\/p>

Reproduction des oeuvres<\/p>

Les \u0153uvres de Voltigerno Antoniucci dit Volti ont \u00e9t\u00e9 reproduites avec l’aimable autorisation de l’Indivision Volti.<\/p>

Les \u0153uvres d’Henri Goetz et Christine Boumeester ont \u00e9t\u00e9 reproduites avec l’aimable autorisation d’H\u00e9l\u00e8ne Trintignan.<\/p>

Les oeuvres de Jean Cocteau :\u00a0\u00a9 Adagp \/ Comit\u00e9 Cocteau, Paris 2026<\/p>

L’oeuvre de Pablo Picasso : \u00a9 Succession Picasso, 2026<\/p>

L’oeuvre de Zao Wou-Ki :\u00a0\u00a9 Zao Wou-Ki \u2013 ProLitteris, Zurich. Tous droits r\u00e9serv\u00e9s.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Responsabilit\u00e9<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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La Citadelle s\u2019efforce d\u2019assurer au mieux la disponibilit\u00e9, l\u2019exactitude et la mise \u00e0 jour des informations diffus\u00e9es sur ce site, dont il se r\u00e9serve le droit de corriger, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, le contenu. Toutefois, La Citadelle ne peut garantir la disponibilit\u00e9, l\u2019exactitude, la mise \u00e0 jour ou l\u2019exhaustivit\u00e9 des informations ainsi mises \u00e0 disposition. Chaque internaute assume pleinement les risques li\u00e9s au cr\u00e9dit qu\u2019il accorde \u00e0 ces informations et reconna\u00eet utiliser ces informations sous sa responsabilit\u00e9 exclusive. La Citadelle ne saurait \u00eatre responsable du contenu des sites internet accessibles via les liens hypertextes mis en place au sein du site lacitadellevsm.fr, ces liens n\u2019\u00e9tant propos\u00e9s aux utilisateurs du site que par pure commodit\u00e9. La d\u00e9cision d\u2019activer les liens appartient ainsi exclusivement aux internautes.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Donn\u00e9es personnelles<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Les donn\u00e9es personnelles des utilisateurs peuvent \u00eatre collect\u00e9es lors de la navigation sur ce site Internet. En application des articles 38, 39 et 40 de la loi n\u00b0 78-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, vous disposez, gratuitement, d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de rectification, de modification des donn\u00e9es qui vous concernent ainsi qu\u2019un droit d\u2019opposition pour des motifs l\u00e9gitimes. Vous pouvez exercer ce droit en vous adressant \u00e0 :<\/p>

La Citadelle – BP7
06230 Villefranche-sur-Mer
musees@villefranche-sur-mer.fr<\/a><\/p>

Pour plus d\u2019informations, contacter la Commission Nationale de l\u2019Informatique et des Libert\u00e9s \u2013 8 rue Vivienne \u2013 CS 30223 75083 Paris cedex 02 ou le site internet de la CNIL :\u00a0http:\/\/www.cnil.fr<\/a>
L\u2019utilisateur est inform\u00e9 que, lors de ses visites sur le site, un cookie peut s\u2019installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie sert \u00e0 enregistrer des informations relatives \u00e0 la navigation des utilisateurs mais ne permet pas de les identifier. Le param\u00e9trage du logiciel de navigation permet d\u2019informer de la pr\u00e9sence de cookies et \u00e9ventuellement de la refuser de la mani\u00e8re d\u00e9crite sur la page suivante :http:\/\/www.cnil.fr\/vos-libertes\/vos-traces\/les-cookies\/.<\/a>\u00a0L\u2019utilisateur dispose d\u2019un droit d\u2019acc\u00e8s, de retrait et de modification des donn\u00e9es personnelles communiqu\u00e9es par le biais des cookies en contactant La Citadelle via l\u2019adresse mentionn\u00e9e ci-dessus. Par ailleurs, l\u2019utilisateur du site web\u00a0lacitadelle.cargo.site<\/a>\u00a0est tenu de respecter les dispositions de la loi n\u00b078-17 du 6 janvier 1978 relative \u00e0 l\u2019informatique, aux fichiers et aux libert\u00e9s, dont la violation est passible de sanctions p\u00e9nales. Il doit notamment s\u2019abstenir, s\u2019agissant des informations nominatives auxquelles il acc\u00e8de, de toute collecte, de toute utilisation d\u00e9tourn\u00e9e et, d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, de tout acte susceptible de porter atteinte \u00e0 la vie priv\u00e9e ou \u00e0 la r\u00e9putation des personnes.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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Sauf mention contraire, tout \u00e9l\u00e9ment composant le site (structure g\u00e9n\u00e9rale, logiciels, textes, images anim\u00e9es ou non, sons, savoir-faire\u2026) est la propri\u00e9t\u00e9 de La Citadelle ou de ses partenaires et est soumis aux lois prot\u00e9geant le droit d\u2019auteur. Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n\u2019est conf\u00e9r\u00e9 \u00e0 quiconque au regard des droits de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. La reproduction des documents du site est autoris\u00e9e \u00e0 des fins exclusives d\u2019information pour un usage strictement personnel et priv\u00e9. Toute reproduction et toute utilisation de copie r\u00e9alis\u00e9e \u00e0 d\u2019autres fins et dans un autre cadre sont express\u00e9ment interdites et constitueraient une contrefa\u00e7on sanctionn\u00e9e par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle. Il en est de m\u00eame des bases de donn\u00e9es figurant, le cas \u00e9ch\u00e9ant, sur ce site qui sont prot\u00e9g\u00e9es par les dispositions des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle.
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Liens hypertextes<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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La Citadelle autorise la mise en place de liens hypertextes pointant vers son contenu, sous r\u00e9serve de mentionner la source et de ne pas utiliser la technique du lien \u00ab profond \u00bb c\u2019est-\u00e0-dire que les pages du site lacitadellevsm.fr\u00a0ne doivent pas \u00eatre imbriqu\u00e9es \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur des pages d\u2019un autre site, mais accessibles par l\u2019ouverture d\u2019une fen\u00eatre. Aucune autorisation n\u2019est cependant donn\u00e9e aux sites Internet diffusant des informations portant atteinte \u00e0 la dignit\u00e9 humaine, \u00e0 l\u2019ordre public et aux bonnes m\u0153urs<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t

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Contacts<\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t
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\u00a0<\/p>

Service du Mus\u00e9e et des Affaires Culturelles<\/strong><\/p>

La Citadelle \u2013 Mus\u00e9e & Affaires Culturelles<\/p>

P\u00f4le Promotion de la Ville<\/p>

04 93 76 33 27<\/p>

museedelacitadelle@villefranche-sur-mer.fr<\/em><\/a><\/p>

Mairie de Villefranche sur Mer – La Citadelle – BP7 – 06236 Villefranche-sur-Mer Cedex<\/p>

www.villefranche-sur-mer.fr<\/a><\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

> Accueil Editeur du site internet \u00c9tablissement public de La Citadelle, \u00e9tablissement public national \u00e0 caract\u00e8re administratif, dont le num\u00e9ro Siren est le 210601597, ayant son si\u00e8ge \u00e0 La Citadelle – BP7 – 06230 – Villefranche-sur-Mer (t\u00e9l\u00e9phone : + 33493763327). Directeur de la publication Monsieur Christophe Trojani, en sa qualit\u00e9 de Maire de Villefranche-sur-Mer. 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